Sortir un morceau traditionnel ou du domaine public : ce qui est libre, et ce qui ne l'est pas

•6 min de lecture•Règles sourcées

Les chansons folkloriques, les vieux classiques et les morceaux dont personne ne retrouve l'auteur comptent parmi la musique la plus enregistrée au monde. Vous pouvez les enregistrer aussi. Ce qui piège les artistes, c'est qu'un morceau se compose de deux parties distinctes, et qu'une seule d'entre elles peut être libre.

Deux parties : l'œuvre et l'enregistrement

L'œuvre (composition)L'enregistrement
Ce que c'estLa mélodie et les parolesUne interprétation précise captée sur bande ou sur fichier
Quand elle est libreLorsque sa durée de protection est écoulée dans le pays concerné, ou qu'elle est traditionnelle sans auteur connuSeulement lorsque la durée de protection propre à l'enregistrement est écoulée
Votre nouvelle versionVous pouvez l'enregistrerVotre nouvel enregistrement vous appartient

Vous pouvez donc enregistrer vous-même un vieux morceau. Vous ne pouvez pas prendre un ancien enregistrement réalisé par quelqu'un d'autre, même d'un morceau libre, et le sortir comme le vôtre.

Le domaine public n'est pas le même partout

  • États-Unis. Le 1er janvier 2026, les morceaux publiés en 1930 et les enregistrements sonores publiés en 1925 sont entrés dans le domaine public.
  • Union européenne et de nombreux autres pays. Les œuvres restent protégées pendant 70 ans après la mort de l'auteur.
  • Certains pays. La durée est de 50 ans après la mort de l'auteur.

Un morceau peut être libre dans un pays et protégé dans le pays voisin. Les plateformes de streaming vendent dans de nombreux pays à la fois : vérifiez donc la date de décès de l'auteur, et pas seulement l'année de sortie du morceau.

Comment créditer le compositeur

Le Music Style Guide d'Apple indique que, pour les œuvres d'auteur inconnu, comme un chant folklorique, on indique Anonymous ou Traditional comme compositeur. Si l'auteur est connu, créditez-le par son nom même si le morceau est libre. Si vous avez écrit un nouvel arrangement ou de nouvelles paroles, créditez ce que vous avez ajouté comme étant de vous.

Pourquoi les plateformes sont plus strictes avec ces sorties

  • Apple cite le contenu du domaine public parmi les types de contenu pouvant être rejetés, et demande que les livraisons du domaine public n'utilisent qu'une version réalisée à partir de la meilleure source disponible.
  • Les copies répétées sont masquées. Apple masque les contenus livrés plusieurs fois avec de légères différences de détails.
  • Pas de « Public Domain » dans le titre. Apple considère des mentions comme « Royalty Free » ou « Public Domain » dans un titre comme trompeuses.

Une interprétation clairement nouvelle, avec sa propre pochette et des crédits corrects, n'a rien à voir avec la remise en ligne d'un ancien matériel. C'est ce qui passe.

YouTube Content ID

YouTube range les enregistrements et les compositions du domaine public parmi les contenus non éligibles à Content ID. N'activez pas Content ID pour un morceau traditionnel ou du domaine public sans être sûr de ce qui serait revendiqué, car la revendication pourrait toucher les interprétations d'autres personnes du même morceau.

Avec Mazufa

Publier avec Mazufa est gratuit : aucun frais d'envoi, aucun abonnement et aucun frais par sortie, avec le partage des revenus défini dans votre contrat écrit. Les morceaux traditionnels et du domaine public passent par la même vérification que toute sortie, et on peut vous demander la source du morceau et les coordonnées de l'auteur. Candidatez sur mazufa.com/apply.

Sources

  • Apple Music Style Guide — https://help.apple.com/itc/musicstyleguide/en.lproj/static.html
  • YouTube Help, Content eligible for Content ID — https://support.google.com/youtube/answer/2605065
  • Duke Law Center for the Study of the Public Domain, Public Domain Day 2026 — https://cspd.law.duke.edu/publicdomainday/2026

Les limites de ce guide. Les durées de droit d'auteur dépendent du pays et des faits propres à chaque morceau. Ceci n'est pas un avis juridique.

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